Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Born&Eau
BRL Exploitation, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3850261
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2021
Born&Eau de BRL Exploitation

Présentation de la marque Born&Eau

Déposée le 28 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) BRL Exploitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Born&Eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRL Exploitation domicilié(e) 1105, Avenue Président Pierre Mendès-France, BP 94001 - 30001 - NIMES Cedex 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 350 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Hélène CARRIERE, FIDAL, Cabinet d'Avocats domicilié(e) Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France.

La marque Born&Eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Born&Eau est expirée depuis le 28 juillet 2021.

BRL Exploitation a également déposé les autres marques suivantes : MICREAU , Concert'Eau , GE EAU , BORN&EAU , BRL EXPLOITATION , Gé Eau Pat , Gé Eau Web , Gé Eau Graf , GE EAU PAT , GE EAU GRAF


BRL Exploitation, Société Anonyme - 1105, Avenue Président Pierre Mendès-France, BP 94001 - 30001 - NIMES Cedex 5 - France - SIREN 391350568


Maître Marie-Hélène CARRIERE, FIDAL, Cabinet d'Avocats - Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Administration commerciale ; prestations d'informations statistiques commerciales à savoir établissement de statistiques commerciales.

Compilation et mise à disposition (transmission) d'informations commerciales ; services de mise à disposition (transmission) d'informations, y compris en ligne, en matière de gestion et administration ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données informatiques ; fourniture d'accès à des données par Internet ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de communication et d'information sur Internet ; services de télécommunication fournis par le biais de plateformes et portails sur Internet et d'autres supports ; transfert d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; mise à disposition (transmission) d'informations et de données en ligne à partir d'une base de données informatique ou Internet.

Adduction d'eau ; approvisionnement en eau et distribution d'eau ; distribution des eaux ; services d'entreprises de services publics sous forme de distribution d'eau.

Conception et développement de bases de données électroniques.